BTS MUC en alternance

Cours de BTS MUC Par Néema KITWA

29 octobre 2004

Marketing > produits et services

Produits et services


Le produit est un bien matériel qui répond à un besoin.

Le service est une transaction réalisée par une entreprise où l'objet de l'échange est autre que le transfert de propriété d'un bien tangible.

Le cycle de vie du produit se divise en différentes étapes :
- lancement
- croissance
- maturité
- déclin


Le cycle de vie du service :

- émergence = réflexion, mise au point
- développement = mise en place (publicité)
- maturité = manifestation des concurrents
- déclin = générer un autre service


On peut mesurer la qualité de service par différents moyens :

- enquête de satisfaction
- client mystère
- suggestions client
- observation du marché

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28 octobre 2004

Marketing > La marketing des services

Le marketing des services


La servuction

La production de services ne peut s'effectuer qu'en inter-action avec le consommateur pour répondre à ses attentes.

Le terme « servuction » traduit le processus de rencontre entre l'offreur et le demandeur durant lequel le service est co-produit.

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Marketing > La mercatique (ou marketing)

La mercatique (ou marketing)


C'est l'ensemble des actions destinées à détecter les besoins et adapter en conséquence, de façon continue, la production et la commercialisation.


Le marketing est avant tout un état d'esprit. Il est le coeur de l'entreprise.

Un service marketing bien géré entraîne des conséquences sur :

  • finances

  • production

  • commercialisation

  • clientèle, consommation


On distingue deux types de marketing :

  • marketing opérationnel (=sur le terrain).

Il touche directement le produit.


  • marketing stratégique

ex : une entreprise qui commercialise des voitures et qui, pour gagner des parts de marché, va aussi se mettre dans les produits dérivés.


La démarche mercatique se fait en 5 étapes :

  • analyse et diagnostic environnent de l'entreprise

  • détermination des objectifs à atteindre

  • élaboration de la stratégie marketing (cible+positionnement)

  • formulation du plan de marchéage (les 4P)

  • contrôle et analyse des résultats.

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Management > L'Organisation

L'Organisation


I. Les propriétés des organisations

Une organisation : c'est un groupe de personnes réuni en vue de contribuer à une action, à la réalisation d'un objectif, ou à une communication.

Ce groupe de personnes s'engage volontairement et collectivement dans une action en vue d'atteindre un ou plusieurs objectifs.

>Nécessité de mettre en place des procédures de contrôle afin de vérifier la réalisation de ces objectifs.


Cette organisation est en relation permanente avec des partenaires extérieurs qui forment son environnement :

- micro-environnement (salariés, fournisseurs...)

- macro-environnement (Union Européenne, organismes internationaux...)


L'organisation et l'environnement sont en interaction.


Les membres de l'organisation coopèrent afin de réaliser différents objectifs tels que :

- réaliser des profits

- poursuivre un but, un objectif, une idéologie

- assurer une mission de service public


L'organisation a besoin de différentes ressources pour réaliser son activité :

-matérielles (bâtiment, véhicules)

- immatérielles (publicité, communication, savoir-faire)

- financières

- humaines

L'ensemble de ces ressources constitue le PATRIMOINE de l'entreprise.


L'organisation possède toujours un centre de décision qui permet d'instaurer les règles de relation dans l'organisation.


Les individus sont regroupés dans une structure, et sont soumis à l'autorité des dirigeants afin que l'intérêt collectif soit assuré avant l'intérêt individuel.


dans l'organisation, il doit y avoir:

- division du travail

- coordination des tâches


Dans l'entreprise il existe un système d'information qui permet de trier et répartir l'information obtenue par des réseaux de communication formels et informels.

Il faut noter que les individus adhèrent volontairement à l'organisation : ils peuvent la quitter n'importe quand.


La notion d'organisation est une notion complexe qui se montre sous différentes formes (entreprises privé/public...), mais chacune d'entre elle poursuit toujours un objectif prioritaire en adéquation avec sa mission de base.


Une organisation est un ensemble relativement stable d'acteurs, tournés vers des objectifs généraux communs et qui, en vue de leur réalisation, recourt à une division de travail et à des modalités de coordinations et de contrôles (citation de MINTZERG).


II. Les fondements des modèles d'organisation

        A)La théorie classique des organisations

a) TAYLOR et l'Organisation Scientifique du Travail (OST)

Taylor est un ingénieur qui a travaillé sur la façon d'augmenter la rentabilité des entreprises. Il a créé une méthode en plusieurs étapes :

- étude des différentes tâches qui composent une opération (=parcellisation du travail)

- chronométrage : il permet d'obtenir une norme à atteindre

- on confie à chaque ouvrier une tâche donnée (=c'est la spécialisation des individus)

- mise en place de contrôles des cadences

- rémunération des individus au rendement (=l'individu est considéré comme une machine, et sa seule motivation c'est l'argent.


b) FORD et le fordisme

Ford a procédé à la mise en application des principes de l'OST qu'il a généralisé sous la forme du travail à la chaîne.

Celui ci permet de baisser le déplacement des ouvriers, et donc d'augmenter les cadences de production afin de réaliser des économies d'échelle.

Ford a aussi développé une politique de salaires élevés afin d'augmenter le pouvoir d'achat des ouvriers, et donc de soutenir la demande.


c) FAYOL

Pour Fayol, l'entreprise est organisée par 5 fonctions :

- technique : transformation des matières premières en produits finis

- commerciale : achat et vente

- sécurité : elle vise à protéger les biens et les hommes

- comptable & financière, qui vise à enregistrer les opérations de l'entreprise et à rechercher des fonds

- administration (ou management) de l'entreprise qui se divise en 5 missions qui permettent de mieux gérer l'entreprise :

- Prévoir l'avenir et pouvoir le planifier avec des actions précises

- Organiser, càd construire une structure claire des responsabilités et des unités de commandement

- Commander

- Coordonner tous les actes de l'entreprise

- Contrôler pour vérifier la conformité


Tout cela se traduit par des principes d'administration des entreprises :

- division du travail

- principe d'autorité

- unité de commandement

- unité de direction


d)WEBER, la bureaucratie weberienne.

Il a mis en places 3 types de structure

  • organisation charismatique

L'autorité est liée aux qualités personnelles de l'individu.


  • organisation traditionnelle

L'autorité est basée sur la coutume, l'usage


  • organisation bureaucratique

L'autorité est basée sur un contrat


        B) L'école des relations humaines

Elles critique l 'école classique car elle néglige la nature humaine du travail ainsi que lesmotivations et démotivations des salariés.

Elle étudie l'attitude des Hommes au travail, leur psychologie, et les comportements des groupes de travail.


5 auteurs dans l'école des relations humaines

  • Elton MAYO

  • Kurt LEWIN

  • Abraham MASLOW

  • Douglass MAC GREGOR

  • F. HERZBERG


a) MAYO et l'expérience Hawtorne

MAYO a mis en place une expérience dans le but d'établir une relation entre les conditions de travail et la productivité de l'entreprise. Cette expérience a permis d'obtenir et de mettre en place différents principe :

  • L'augmentation de la productivité est liée à d'autres éléments que les seules conditions matérielles.

  • La cohésion et les bonnes relations dans le groupe de travail nécessitent une adaptation du système de supervision qui doit devenir plus souple. Le but est de développer les relations inter-personnelles dans le groupe.

  • La motivation réelle de l'Homme au travail est l'affectivité.


b) LEWIN

LEWIN a mis en évidence 3 types de « leadership »

  • leadership permissif : pas de localisation précise de l'autorité

  • leadership autoritaire : le dirigeant définit le rôle de chacun, répartit le travail, et décide seul, mais il ne participe pas à l'action.

  • Leadership démocratique : le dirigeant ne décide qu'après avoir consulté les autres membres du groupe, et il tient compte de leur avis.


LEWIN a aussi travaillé sur la « dynamique de groupe »

> Il est plus facile de changer le comportement de l'individu dans le groupe qu'un individu isolé.


  1. MASLOW et la pyramide des besoins

cf. cours d'ACO (MUCmarketting)


  1. HERZBERG et la théorie bifactorielle

Il a étudié les facteurs de satisfaction au travail, et il en distingue 2 catégories :

  • Facteurs d'hygiène, liés à l'environnement du travail. Leur non-satisfaction est source de conflits, mais leur satisfation apporte un contentement provisoir.

  • Facteurs de motivation, relatifs au contenu du travail. Ils ont un rôle essentiellement positif sur la satisfaction.


HERZBERG distingue 5 facteurs de motivation :

  • avancement et promotion

  • attraction du travail

  • responsabilité

  • reconnaissance

  • l'achèvement (=accomplissement)

Lorsqu'un de ces éléments est satisfait, il l'est durablement.


e) MAC GREGOR et la théorie XY

Il a mis en évidence 2 théories qui permettent d'expliquer la gestion des Hommes.


Théorie « X », elle repose sur plusieurs postulats

  • l'Homme est paresseux, il n'aime pas le travail. Il doit être contrôlé, dirigé et soumis à des sanctions. Le salaire est le seul élément de motivation.

  • l'Homme préfère être dirigé. Il évite ainsi toute responsabilité.

  • l'Homme a peu d'ambition, et préfère la sécurité. Il n'aime pas le changement et préfère la routine


Théorie « Y » :

  • le travail est aussi indispensable que le repos

  • le système de sanction et de contrôle externe n'est pas le seul moyen d'amener les Hommes à satisfaire les besoins et objectifs des organisations

  • l'Homme a la capacité de s'auto-diriger et s'auto-contrôler

  • l'engagement personnel est le fait de récompenses induites dans le travaillél'Homme a la capacité d'exercer son imagination et sa créativité au seing de l'organisation


        C)L'école néo-classique (ou managériale)

Dans cette école, on se base sur quelques principes :

  • le but de l'entreprise est la maximisation du profit qui représente une mesure de l'effiscience organisationnelle

  • l'entreprise est le moteur principal de la richesse économique

  • le management requiert des compétences particulières ainsi que des outils et techniques propres

  • 2 auteurs : Alfred SLOAN et Peter DRUCKER


a)SLOAN

il a travaillé sur la décentralisation et a établi des principes :

  • les divisions doivent être autonomes et jugées d'après la rentabilité du capital investit

  • certaines fonctions et contrôles doivent être centralisés.

  • La direction générale ne doit pas s'occuper de l'exploitation, mais de la stratégie

  • l'organigramme fonctionnel doit prévoir des passerelles entre les divisions.


b)DRUCKER

C'est un conseiller d'entreprise, notamment au niveau du management de la direction.

Il a déterminé les principales missions de l'équipe de direction

  • fixer les objectifs spécifiques de l'organisation de façon claire et réaliste

  • mettre en place un travail efficace, productif et satisfaisant pour le personnel

  • prendre en compte les impacts sociaux de l'entreprise sur l'environnement, et le rôle de celui-ci sur l'organisation.

Pour DRUCKER, le profit est lié à l'excellence du management de l'organisation.


        D)L'analyse systémique

BERTALANFFY, c'est le premier auteur qui utilise les sciences pour analyser les organisations.

Il considère que l'organisation est un système, càd un ensemble d'éléments en inter-action.

Ce système va avoir des caractéristiques :

  • présence d'une structure

  • présence d'un objectif (finaliser)

  • il est séparé de son environnement par une frontière claire

  • complexité

  • il y a des variables d'entrée qui sont issues de l'environnement, et qui vont avoir un effet sur le système

  • variables de sortie

  • variables d'état, qui donnent une information sur le fonctionnement du système

  • variables de commande, qui rgulent le système.


E)L'analyse sociologique

CROZIER, sociologue, a analysé l'entreprise au niveau de l'individu dont le pouvoir s'exerce dans l'organisation.

> les individus ont une rationalité limitée, et les relations de pouvoir dans l'entreprise s'exercent à la détention d'informations.


  1. L'unité commerciale

a) définition

L'u.commerciale est un lieu physique ou virtuel qui permet au consommateur d'accéder à une offre de bien ou service.

Cela signifie qu'une U.Commerciale comprend en général un espace de vente ou d'accueil et une équipe commerciale pour l'animer


b) caractéristiques de l'U.Commerciale

L'U.Commerciale est un lieu physique qui doit être aménagé afin de satisfaire au mieux les attentes des clients et qui doit disposer d'outils informatiques et de personnels qualifiés pour répondre à la demande.


L'U.Commerciale est un centre de gestion des flux. Elle est traversée par 3 types de flux

  • flux réels (biens et services)

  • flux d'information

  • flux financiers


c)les réseaux de l'U.Commerciale.

Ils correspondent à l'ensemble des lieux de mise à disposition des biens ou services pour les clients. Ils ont parfois des éléments communs :

  • source d'approvisionnement (=même politique)

  • communication (logo, couleurs, organisation du magasin...)

  • politique commerciale

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27 octobre 2004

ECO-E. La culture d'entreprise


L'Entreprise,une culture


  1. Définition de l'identité de l'entreprise

A)la carte d'identité de l'entreprise (élémentobjectif)

B)la culture, instrument fondamental dans la gestion (élémentqualitatif)

  1. Les 3 composantes de la culture d'entreprise

A)savoir-faire

B)savoir-vivre

C)savoir dire



  1. Définition de l'identité de l'entreprise

A)carte d'identité de l'entreprise

Activité

Organisation

Performances

Métier de l'entreprise

Effectifs

C.A


Organisation du travail

Profits



Parts de marché


B)la culture, instrument fondamental dans la gestion

La culture d'entrepriseest définie comme un ensemble de valeurs partagées parla communauté des salarié. A ce titre, elle joue unrôle de régulation et de gestion des conflits.

Cependant, ce rôleest remis en cause en raison des évolutions récentes del'économie caractérisée par l'avènementdes technologies et son lot de pertes d'emploi, entraînantainsi une instabilité des effectifs et un « turnover » de plus en plus élevé.


Toute entreprise disposed'une culture spécifique. Elle est le produit d'usages,d'habitudes, de comportements, et d'attitudes.


  1. Les 3 composantes de la culture d'entreprise

A)savoir-faire

C'est l'expression dumétier. C'est ce que l'entreprise sait faire le mieux. Le nomde l'entreprise est souvent associé à ce savoir-faire

ex : DARTY et son contratde confiance


B)savoir-vivre

C'est l'expression ducomportement des salariés à l'intérieur del'entreprise. Il se résume à travers certains usages àl'intérieur de l'entreprise


ex : tenue vestimentaire,attitudes en réunion, vouvoiement/tutoiement...


Dans certainesentreprises, l'accès à la hiérarchie passe parun labyrinthe, alors que dans d'autres, la communication entre lesdifférents acteurs de la société estcaractérisée par une certaine fluidité.


C)savoir-dire

C'est l'expression de lacommunication de l'entreprise. Les économistes classent cettecommunication en 2 catégories :

    • Entreprise à communication ouverte, c'est à dire, transparente dans le langage et l'information véhiculés par le message.

    • Entreprise à communication fermée, elle utilise un langage plutôt sobre, suffisamment codé pour ne pas pouvoir l'interpréter. Il s'agit notamment des entreprises évoluant dans le secteur bancaire et assurances.

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21 octobre 2004

ECO-G. Les revenus primaires


                                

Les revenus primaires

  1. Les revenus    primaires

    A)leur répartition

    B)les revenus primaires des ménages  

  1. Le salaire    et le profit

    A)le salaire

    B)le profit  

  1. Les    inégalités de la répartition

    A)les différences de revenus et de patrimoine

    B)la mesure de l'inégalité



I.Les revenus primaires

    A)leur répartition

                                                                                                                                                        

Les revenus

            

Revenus                d'activité salariale

            

-                Rémunération

                

-                Salaire                 

            

Revenus                d'activité non-salariale

            

- Professions libérales (avocat, médecin,                notaire)

            

Revenus                et patrimoine

            

- Revenus immobiliers

                

- Revenus immobiliers

                

  * dividendes

                

  * obligation

                

  * actions

            


L'ensemble des revenus versés en contrepartie de la valeur ajoutée constitue les revenus primaires. Ils rémunèrent le travail et le capital qui permettent la création de richesses.


La somme des revenus primaires est égal au revenu national (R.N). Ils sont répartis de la manière suivante :

                                                                                                                                                

Ménages

            

Salaire                                

            

Entrepreneurs individuels

            

Revenus mixtes (profit+salaire)

                

- apport de capital

                

- travail                 

            

Entreprise                 

            

Rémunération du capital > profit                 

            


    B)les revenus primaires des ménages

cf. tableau (I.A)

Ils proviennent de la répartition et de la redistribution

Répartition :    

  • salariés (salaires)

  • acte micro-économique    (production d'une entreprise)

  • actionnaires (dividendes)


Redistribution :

  • ménages (aides diverses)

  • acte macro-économique

  • entreprises (subventions)


II.Le salaire et le profit

    A)le salaire

Le salaire correspond au revenu del'activité salariée. Cette forme d'activité est la plus répandue en France.

>plus de 4/5ème de la population active est salariée.


3 caractéristiques au salaire:    

  • contractuel (en fonction de l'accord signé entre l'employeur et le salarié)

  • forfaitaire (salaire forfaitaire indépendant du temps de travail > annualisation du temps    de travail)

  • certaine (salaire fixe, indépendant du résultat de l'entreprise)


Des primes peuvent s'ajouter au salaire. Elles sont parfois ni forfaitaires, ni certaines : elles sont variables, liées au résultat obtenu parl'entreprise.


    B)le profit

Il correspond à la rémunération du facteur capital dans l'entreprise par opposition au salaire.

C'est une rémunération résiduelle, aléatoire et variable.
    

  • Résiduelle : sommes restées à l'entreprise après la déduction des charges.

  • Aléatoire : on ne peut pas la prédéterminer. Elle n'est connue « qu'ex-post » : après coût.

  • Variable : fonction de la conjoncture et de la maturité de l'entreprise.


III.Les inégalités de la répartition

    A)les différences de revenus et de patrimoine

Dans une société donnée,on distingue différentes sources de revenus qui diffèrent selon les individus.

Ces inégalités sont liées:

  • CSP (age, sexe, niveau    scolaire...)

  • Héritage : certains naissent riches. Leurs revenus ont donc de fortes chances d'être    élevés. On peut hériter soit de la richesse, soit de la misère (=patrimoine)


Les ménages perçoivent des revenus de nature  et d'importance différente. Cette différence met en évidence l'existence d'inégalités entre les différentes CSP.


Les non-salariés (professions libérales) ont un patrimoine plus élevé que lessalariés.


    B)la mesure de l'inégalité

profit+salaire=revenu national (ou PNB)

D'un point de vue empirique, les différentes études faites sur l'inégalité de la répartition s'intéressent soit :

  • aux disparités  affectant en particulier un type de revenu (souvent le salaire)

  • à la dispersion et à la concentration des revenus dans leur ensemble en discernant les ménages les plus riches des ménages les plus pauvres.


Voici l'équation (mesure)utilisée pour déterminer le rapport entre les hommes et les femmes en terme de salaires.


Salairemoyen des H/Salaire moyen des F = résultat

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15 octobre 2004

Les actes et faits juridiques

I. Les sources du droit subjectif
        A. les faits juridiques
        B. les actes juridiques
II. La preuve de droit
        A. objet de la preuve
        B. la charge de la preuve
        C. les procédés de preuve et leur force probante

droit objectif : c'est l'ensemble des règles de droit qui régissent la vie en société. On l'appelle aussi "droit positif"

droit subjectif : c'est le résultat de l'application du droit objectif

fait juridique involontaire : fait dont les conséquences , résultats ne sont pas voulus.

acte juridique : manifestation de volonté d'une personne qui se traduit souvent par un écrit, et doit être conforme à la loi.

Les actes et faits juridiques constituent pour l'essentiel, les sources du droit subjectif. L'intérêt de l'analyse de cette problématique réside dans la nécessité de connaître la procédure à suivre dans des affaires civiles, et tout particulièrement les fondements de celle-ci.

I. Les sources du droit subjectif
        A. les faits juridiques
C'est un événement quelconque auquel la règle de droit accorde un effet juridique.
Il y a 2 catégories de faits juridiques :
- fait juridique involontaire (ex : naissance. La conséquence de ce fait juridique est le droit à la vie)
- fait juridique volontaire : il s'agit d'un événement quelconque commis sciemment, mais les conséquences juridiques entrainées ne sont pas spécialement voulues.
ex : falsification d'un document administratif dans le but d'obtenir une indemnisation, et qui a entrainé l'effet inverse, c'est à dire, l'identification de la fraude par l'autorité administrative avec des conséquences pécuniaires contre l'auteur de la fraude.

        B. les actes juridiques
C'est la manifestation de la volonté d'une ou plusieurs personnes. Ils sont couvents écrits, et doivent être conformes à la loi, et respectueux de l'ordre public.
ex :     acte unilatéral (testament)
           acte bilatéral (mariage, acte de vente)
           acte multilatéral (convention)

II. La preuve de droit
        A. objet de la preuve
Le but des parties dans un procès est de démontrer au juge la véracité des faits qui sont développés. Quant au juge, son rôle est d'écouter les deux parties afin de tirer toutes les conséquences juridiques qui s'imposent. Il a aussi le rôle d'identifier la loi applicable aux cas d'espèce.

        B. la charge de la preuve
Le principe général du droit civil indique que la charge de la preuve incombe au demandeur. Il y a cependant une exception > cf article 312 C.Civ : dans le domaine de la paternité.
En vertue des présomptions de paternité, un enfant conçu dans le cadre d'un mariage ne peut avoir comme parents que les époux.
Le père qui conteste la paternité est déchargé de la preuve. Il appartient à la mère de démontrer le contraire des affirmations de son époux : la logique est la suivante :
- à partir d'un fait connu, on déduit le fait inconnu.

        C. les procédés de preuve et leur force probante
Preuves utilisées dans le cadre d'une instance judiciaire :
1)preuve par écrit
- acte authentique : n'accepte pas la preuve du contraire (ex : acte notarié) > force probante
- acte sous seing privé ; il est signé entre des particuliers. Il ne s'impose pas au juge.

2) le témoignage
Une personne qui relate les faits auxquels elle a assisté. Le témoignage ne lie pas le juge

3) l'aveu
- aveu extra-judiciaire : il a été exprimé avec la police ou la gendarmerie (= en dehors du contexte judiciaire). On peut revenir en arrière.
- aveu judiciaire : il est irrévocable.

4) présomption
La présomption est une supposition
> présomption de fait : elle est tirée à partir d'un fait connu
> présomption de droit : il s'agit d'une présomption légale. Elle est fondée sur la loi ou la jurisprudence. Certaines de ces présomptions ne peuvent accepter de preuve du contraire ; c'est la preuve irréfragable.

5) serment
Il est décisoire, c'est à dire qu'il lie le juge lorsque l'une des partie, n'arrivant pas à prouver un fait, s'en remet à l'autre en lui différent le serment.
Si cette partie refuse de le prêter, elle avoue par là même, et perd son procès.
Cette pratique est peu utilisée.
Lorsque le juge demande à une partie de prêter serment sur un fait, il ne s'agit que d'un élément supplémentaire, et ne s'impose pas au juge: c'est un serment réfragable.

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01 octobre 2004

DROIT. Le contrat


                                

LE CONTRAT


Le contrat est une source d'obligation.


I.Les différentes obligations

Obligation : lien de droit entre deux ou plusieurs personnes.

Ex : un créancier et un débiteur (=exécuter un paiement)


Il existe plusieurs catégories d'obligations :

                                                                                                                                                                                      

Obligations de donner

            

Lors de la vente d'une                voiture

                


                

            

Obligations de faire

            

Embaucher par un employeur

                


                

            

Obligations de ne pas faire

            

La non concurrence

                


                

            

Obligations de résultat

            

S'engager à obtenir un résultat

                


                

            

Obligations de moyen

            

S'engager à mettre tout en oeuvre, faire tout son                possible, pour atteindre un résultat, mais sans le                garantir

                


                

            

Obligations délictuelles

            

Un conducteur blesse un piéton, doit lui payer des                dommages et intérêts (obligation pécuniaire)

                


                

            

Obligations contractuelles

            

Dans tout acte juridique existe une obligation contractuelle                voulu par le particulier

                


                

            


II.Définition du contrat

Article 1101 du Code Civil : un contrat est une convention par laquelle s'engage une ou plusieurs parties envers une autre partie, à donner, à faire ou à ne pas faire quelque chose.

Principe de l'autonomie de la volonté : il ne peut exister un contrat que s'il y a volonté commune des parties à engager. Il y a deux conséquences très importantes 

  • chaque personne est libre de contracter

  • chaque personne est    libre de choisir son co-contractant


Ce principe de liberté oblige à respecter les lois impératives du contrat. Exemple de la loi impérative : le droit du travail.



Les différentes classifications du contrat:

  • contrats nommés (ex : contrat de vente, de bail, de crédit...)

  • contrats innomés : les parties vont créer le nom du contrat (ex : contrat d'abonnement)


III.Les conditions devalidité d'un contrat

Selon l'article 1108 du Code Civil, il y a 4conditions de validité d'un contrat :    

  • un consentement    

  • une capacité    

  • un objet    

  • une cause


    A)le consentement

Il est formé s'il y a offre et acceptationpar l'autre partie. L'offre peut être écrite (catalogue)ou orale (téléphone) ou même tacite (cachée).

Offres expresses, connus, révélée(ex : taxi)


Cette offre peut s'adresser à deux catégories de personnes, soit :   

  • une personne en particulier (ex : avantage avec    une carte)

  • au public

Du 07/01/81 : le contrat est formé dès que l'acceptant envoi son accord alors que l'offrant (le destinataire), ne l'a pas encore reçus (cachet de la poste faisant foi).


Il existe trois vices de consentement :    

  • erreur    

  • dol 

  • violence


La lésion est un vice de consentement qui n'est pas reconnu par tous les juges.

1.notion d'erreur

Lorsqu'une personne signe mal un contrat, l'erreurentraine la nullité du contrat, s'il porte :    

  • sur la validité essentielle de la chose    (ex : achat d'une banque fausse)    

  • sur la personne (ex : embauche une personne    pour ses qualités)


2.le dol

C'est une tromperie sans violence, manoeuvrefrauduleuse pour obliger une partie à signer un contrat.


3.violence

Physique ou morale


4.lésion

C'est un préjudice subit par une personne.C'est un déséquilibre d'un contrat. Elle n'annule pas toujours un contrat, c'est pour cela qu'elle n'est pas un vice de consentement.



    B)la capacité

Capacité juridique : elle a le pouvoir d'exercer des droits et d'avoir des obligations. En droit, toute personne est capable, mais il y a toujours des exceptions :

  • mineurs non émancipés (émancipation à 16ans). Les mineurs non émancipés peuvent passer (faire) des actes de la vie courante comme acheter des vêtements, des fournitures scolaires...  

  • majeurs incapables mis sous la tutelle ou sous curatelle (on l'assiste). Incapacité de signer, alors quelqu'un signe à sa place , ou sous sauvegarde de justice (personnes en prison : la justice nomme une personne pour s'occuper  de ses biens).


    C)l'objet licite

L'objet c'est répondre à la question :« Sur quoi porte le contrat? ». Un objet estlicite s'il remplit les conditions suivantes :    

  • il faut qu'il puisse exister. Exception : il est possible d'acheter des objets futurs (une maison sur plan)    

  • il doit être dans le commerce (juridique). Le corps humain est un objet qui n'est pas dans le commerce juridique (son corps, ses cheveux...), ainsi que les choses dangereuses pour la santé (drogues) ou la vie (les armes).    

  • l'objet doit être déterminé ou déterminable (le prix doit être déterminable et déterminé ainsi que la quantité de l'objet)

  • l'objet doit être licite, c'est à dire, ne doit pas être contraire aux moeurs et à l'ordre public.


    D)la cause

Pourquoi a-t-on contracté?

Ex : Pourquoi j'ai acheté cette maison? Cause : pur y vivre.

Il faut que cette cause existe et soit licite. Dans un contrat de vente, la cause est synallagmatique :    

  • vendeur : cause = obtenir de l'argent    

  • acheteur : cause = avoir une maison


Si l'une des causes n'existe pas, le contrat ne peut pas exister car il est sans cause.



IV.La nullité du contrats

Si l'une des 4 condition n'est pas respectée,cela entraîne la nullité du contrat. Cette nullité sera prononcée par un juge (selon la nature du contrat :Grande Instance...). Il y a 2 catégories de nullité qui sont les suivantes :

  • nullité absolue    

  • nullité relative


    A)nullité absolue

Elle protège l'ordre public et les bonnes moeurs. Une absence de consentement et une absence de cause ou d'objet licite, entraîne la nullité du contrat.


    B)nullité relative

Elle protège l'intérêt particulier d'une personne (ex : elle protège mineurs,incapables, victimes d'un vice de consentement, d'une lésion).




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DROIT. Les critères d'analyse d'une décision de justice


                                

Les critères d'analyse d'une décision de justice

 

  • les faits

        
  • les parties

        
  • la procédure

        
  • le problème de droit

        
  • le jugement


Les faits

Un concentré der ésumé (les dates), en quelques lignes. Raconter l'affaire.


Les parties

                                                                                                                                               

1er degré (TI, TGI,T.Commerce...)

            

2nd degré (Cour d'appel)

            

demandeur

            

appelant

            

défendeur

            

intimé

            

Préciser les prétentions de chacune des parties (réclamations,attentes, arguments)


Procédure

C'est montrer le processus judiciaire de l'affaire. 

  • 1er degré,    Cour d'appel...

Ne pas oublier d'indiquer si possible la conclusion de chaque décision des différentes juridictions.

Le problème de droit

Il s'agit de montrer(déterminer) la question juridique qui a été posée et de la comparer au texte de loi.


Le jugement

Lister tous les arguments de la décision de justice (la Cour), et terminer par le jugement

> « attendu que », « considérant que »,« vu »

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ECO-G. Les grands courants de la pensée économique


                                

LES GRANDS COURANTS DE LA PENSEE ECONOMIQUE


I.Lescourants fondateurs de la pensée économique
    A)l'écoleclassique
    B)le courant marxiste
II.La pensée économiquecontemporaine
    A)le courant keynésien
    B)le courantlibéral néo-classic
III.Les systèmeséconomiques
    A)le système capitaliste
    B)lesystème socialiste


Lasciences économique est traversée par plusieurscourants de pensées.
Il y a eu d'abord l'écoleclassique, puis la pensée marxiste. Ces 2 courantsreprésentent la pensée fondatrice.
Quant àl'époque contemporaine, elle est dominée par la penséekeynésienne et le courant néo-classique.

I.LES COURANTS FONDATEURS DE LA PENSEE ECO.

    A)l'école classique

Lascience économique moderne commence avec la publication dulivre ("La richesse des Nations", Adam SMITH).
Lesauteurs qui se réclament de SMITH sont des classiques (RICARDOet SAY). Selon la théorie classique, l'intérêtindividuel est le moteur de toute action humaine. Selon SMITH, cettemotivation permet l'expérience sociale.

Voiciles propositions économiques des classiques (=fondements) :
-propriété privée des moyens de production
-liberté économique, et non-intervention de l'Etat
-auto-régulation du marché par le biais de l'offre et dela demande.

    B)le courant marxiste

1818/1883
L'oeuvrede MARX présente une triple dimension :
- philosophique
-politique
- économique

PourMARX, l'Histoire est une succession de modes de production(socialisme, féodalisme...)
Les contradictions d'un systèmeengendrent la mise en place d'un nouveau système.
Lemarxisme est une analyse du système capitaliste et de sescontradictions.

PourMARX, le capitalisme engendre 2 classes sociales :
- ceux quidétiennent les modes de production (bourgeois)
- lesouvriers (prolétaires)
C'est l'exploitation des ouvrierspar les bourgeois qui entrainera une révolution, et quiconduira à son tour à l'apparition d'un nouveau système:le communisme.

Voiciles 3 étapes qui mènent à l'extinction ducapitalisme :
- la source de profit du capitalisme(plue-value)
c'est la différence entre le salaire verséà l'ouvrier et la valeur ajoutée (V.A) crééepar son propre travail.

-en recherchant un profit toujours plus important, le capitaliste vadevoir distribuer des salaires toujours plus bas (=baissetendancielle des taux de profit)

- les capitalistes, soumis àla concurrence, sont contraints de remplacer le travail humain par lamachine.
Pour rompre avec cette logique, il faut supprimer lapropriété privée des moyens de production.

II.LA PENSEE ECO CONTEMPORAINE

    A)le courant keynésien

        
  • inflation
    c'est    l'augmentation général des prix

        
  • désinflation    
    c'est la baisse progressive et générale des prix

        
  • déflation
    l'entreprise    vend à perte (=sous le prix de revient)

        
  • stagflation
    c'est    l'addition de l'augmentation de l'inflation et de la baisse de la    croissance

KEYNESpropose une théorie alternative au courant libéral. Ilpart du principe que le libéralisme économique aentrainé l'économie mondiale dans une crise sansprécédent (1929).
Afin de remédier auximperfections du libéralisme et à ses effets pervers,il nous propose une nouvelle organisation économique baséesur :
- ntervention de l'Etat.

Danssa pensée, il oppose à l'Etat gendarme (courantlibéral), l'Etat providence qui aura pour tâche deréguler l'économie, en particulier en période decrisse.
Le procédé est simple. Il s'agit desubstituer le cercle vicieux par le cercle vertueux.
- crise éco.> politique des grands travaux > création d'emplois >production de richesse > versement des cotisationssociales&fiscales > croissance éco.

    B)le courant libéral néo-classique

Ilest représenté par 2 économistes :
-FRIEDMAN
- HAYECK Frederick
Il est apparut au début desannées 70. Pour justifier leurs propositions, ils ont utilisés2 arguments :
- la situation dans les pays de l'ex bloc soviétique(catastrophique)
- la crise économique prévalente enoccident

Ilsaccusent la pensée keynésienne d'être àl'origine de ce dysfonctionnement grave de l'économiemondiale.
Voici leurs propositions pour remédier àcette situation :
- non-intervention del'Etat
- privatisationdes entreprises appartenant au secteur public.

Aujourd'hui,ce courant est très représenté en Europenotamment. Parmi les propositions les plus récentes on cite:
- réforme du droit du travail ; avec en particulier lasuppression du SMIC, et l'annualisation du temps de travail (=plus deflexibilité)


III.LES SYSTEMES ECONOMIQUES

    A.les ystèmes capitalistes

-propriété privée des modes de production
-liberté économique (organisation du marché)
-loi de l'offre et de la demande (=concurrence)

    B.lesystème socialiste

-propriété collective des moyens de production
-intervention de l'Etat dans l'organisation du marché
-plannification=mode fondamental de fonctionnement.

Posté par btsMUC à 21:02 - MUC Economie Générale - Commentaires [0] - Rétroliens [0] - Permalien [#]
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